Mentions Légales

Identification

Informations éditeur
B2Protec, édité par Itec Materials
69004 LYON – France

Directeur de publication: Marc BIENVENU

Site hébergé chez FASTCOMET
Siège social : Suite 300 – #846
350 Townsend Street
San Francisco, CA 94107
USA

Activité

Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés: 430 401 737

Numéro individuel d’identification fiscale: FR 705 430 401 737

Conditions générales de vente (CGV)

Informatique et libertés

Vous êtes informé(e) que les informations que vous communiquez notamment du fait des formulaires qui sont présents sur ce site permettent de répondre à vos demandes et sont uniquement destinées à Itec Materials en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
Vous disposez, conformément à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, de modification et de suppression en nous contactant par courrier à l’adresse suivante :
Itec Materials– 51 rue Deleuvre 69004 LYON

Conditions générales d'accès et d'utilisation

L’utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel de l’utilisateur. Toute reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable d’Itec Materials.

Les informations et données contenues dans ce site sont des informations et données à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle. Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de ce site en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de B2Protec

La mise en œuvre d’un lien hypertexte vers le site B2Protec.fr ne pourra se faire que sous réserve de l’autorisation expresse et préalable d’Itec Materials.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site www.B2Protec.fr sous votre seule et entière responsabilité. Itec Materials ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect tel que notamment préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier résultant de l’accès et de l’utilisation de ce site par l’utilisateur ou de sites qui lui sont liés.

Propriété intellectuelle

Itec Materials informe les utilisateurs de ce site que la plupart des informations et données qui y figurent sont protégées par les dispositions légales relatives aux droits de propriété intellectuelle. A ce titre Itec Materials informe notamment les utilisateurs que la marque B2Protec et toutes les marques commerciales citées dans ce site sont des marques déposées et que les photographies figurant sur ce site sont protégées par le droit d’auteur. Les informations et données ainsi protégées figurant sur ce site sont la propriété d’Itec Materials ou de tiers ayant autorisé Itec Materials à les exploiter. Toute représentation, reproduction, utilisation, adaptation ou modification en tout ou partie ainsi que toute exploitation même partielle de ces informations et données est prohibée sans l’autorisation expresse et préalable d’Itec Materials.

Le non-respect de cette interdiction pourra engager la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur de ce site notamment au titre des dispositions de l’article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle relatives à la contrefaçon punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.